Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES LATINES
Monsieur Michel DEBRIE

Numéro de dépôt :
1342014
Date de dépôt :
20/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/05/2005

Présentation de la marque LES LATINES

Déposée le 20 juin 1985 par monsieur Michel DEBRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES LATINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Michel DEBRIE domicilié(e) 13 RUE GUEULETTE, SAUCHY LESTREE, 62860 MARQUION (dossier no 2048344) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel DEBRIE domicilié(e) (dossier no 2048344) - France.

La marque LES LATINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1342014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES LATINES est expirée depuis le 9 mai 2005.

Michel DEBRIE a également déposé les autres marques suivantes : TECHNOFONTE , COPIAA , LES LATINES


Monsieur Michel DEBRIE - 13 RUE GUEULETTE, SAUCHY LESTREE, 62860 MARQUION (dossier no 2048344) - France


Monsieur Michel DEBRIE - (dossier no 2048344) - France


Renouvellement sans limitation le 9 mai 1995 n°2048344 - Publication au BOPI 1995-05-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-29

Préparations alimentaires déshydratées à base de fruits, fromages, viandes légumes.